Mentions Légales

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont la propriété exclusive de Scotnet.

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies dans la présente notice légale et que vous vous engagiez à la respecter

Mention relative aux contenus et applicatifs disponibles sur le site de Scotnet

Sauf autorisation explicite du Directeur de Scotnet, tout contenu disponible à partir du site de Scotnet est protégé par les droits d’auteur. Toute reproduction ou redistribution, totale ou partielle, du contenu sont expressément prohibées par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Partage des données personnelles

À l’exception des cas cités dans ces mentions légales, Scotnet ne divulgue pas de données personnelles, sans le consentement des intéressés, en dehors de Scotnet et de ses partenaires (sous contrôle d’utilisation).

Scotnet fait appel à des sociétés qui fournissent des services pour son compte, par exemple l’assistance, l’hébergement de sites Web, l’administration de son site internet. Ces prestataires de services n’ont accès qu’aux données personnelles dont elles ont besoin pour fournir le service. Il leur est demandé de respecter la confidentialité de ces informations, qu’elles ne doivent en aucun cas utiliser à d’autres fins.

Contacts utiles :

S.A.R.L Scotnet Paris
56 Rue Louis Blanc, 75010 Paris
Tél : 01 46 07 53 17
Fax : 01 42 05 97 88
Web : www.scotnet.fr

Responsable publication : Mme Annie Boucher / Mme Pascale TAILLANDIER

Hébergement site www.scotnet.fr :

IBSF France
Coordonnées : 13 AVENUE JOFFRE
94700 – MAISONS ALFORT – FRANCE
Tél. : 0141790777
Fax : 0143536859
Email : ibsf-france@ibsf-france.com
Référant technique : Monsieur BAROUH Joël

Réalisation du site internet :

DIGITAL ACTIVISTS
57 avenue de flandre 59700 Marcq en Baroeul
Référant technique : M. Cyrille BAUDRY
Tél : 06.35.25.49.52
Mail : cyrille@digitalactivists.com